Passer au contenu principal
Les alertes du suivi d’amendement
Sandra Souames avatar
Écrit par Sandra Souames
Mis à jour il y a plus de 7 mois

Dans un délai de quelques secondes à quelques minutes après que le sort inscrit sur l’amendement a été énoncé à l’Assemblée nationale ou au Sénat, nos robots le récupèrent et vous envoient immédiatement une alerte.

❌ Si votre amendement est jugé irrecevable ou est retiré avant discussion, vous recevrez également l’alerte.

Votre amendement a été rectifié

Lorsqu’on surveille un amendement de près, il est indispensable de s’informer des éventuelles rectifications de son dispositif, car elles peuvent modifier l’impact de l’amendement. Si cela arrive sur un amendement suivi, vous recevrez une alerte immédiate, vous permettant qui plus est de comparer les deux versions du dispositif.

Les sous-amendements

Dès qu’un sous-amendement visant l’un de vos amendements suivis est déposé, quel qu’en soit l’auteur, un e-mail d’alerte vous est envoyé.

Avez-vous trouvé la réponse à votre question ?