Les filtres disponibles

Types de filtre

Il existe 3 catégories de filtre sur l’outil Contexte Scan :

Filtre Articles : pour restreindre la liste aux amendements visant les portions de texte qui vous intéressent, en sélectionnant directement des articles dans la liste ou des sections avant ou après des articles existants (pour y intégrer des amendements portant articles additionnels).
Filtre Auteurs : pour afficher seulement les amendements écrits par le gouvernement, les rapporteurs des commissions au fond et pour avis, ou selon le groupe politique de l’auteur principal.
Filtre Sorts : pour étudier les amendements en fonction de leur sort, à savoir adopté, rejeté, retiré, etc., mais également irrecevable ou restant à examiner.

Utiliser les filtres

Appliquer un filtre

Pour filtrer la liste, cliquez sur l’une des catégories de filtre pour afficher toutes ses options.
Cliquez maintenant sur l’une des options pour activer le filtre.

La liste affiche maintenant uniquement les amendements qui correspondent à votre sélection.

Vous pouvez activer plusieurs choix dans un même filtre.

Supprimer un filtre

Si un critère ne vous convient pas ou que vous souhaitez modifier votre sélection, vous pouvez supprimer des options de filtre.

Réinitialiser tous les filtres

Si vous souhaitez effectuer une nouvelle recherche, vous pouvez supprimer tous les filtres actifs d’un coup en cliquant sur le lien "réinitialiser".


💡 Découvrez également la recherche pour affiner votre sélection d’amendements.

Mis à jour le : 08/11/2023