À quelle fréquence vais-je recevoir vos e-mails ?

Si vous suivez des dossiers

Vous recevrez un seul e-mail récapitulatif maximum par jour, à 8 h, regroupant les informations de l’ensemble des dossiers que vous suivez.

Pour qu’un dossier figure dans ce récapitulatif, il doit avoir subi au moins une modification dans les 24 h précédant la réception de cet e-mail (dépôt d’amendement, sort sur le texte ou amendement, publication d’un texte…).

Ainsi, si aucun de vos dossiers suivis n’évolue dans la journée, vous ne recevrez pas d’e-mail le lendemain.

Si vous suivez des articles

La fréquence de réception des e-mails liés à votre suivi d’articles dépend du nombre et de l’actualité de vos articles suivis.

Vous recevrez un e-mail unique à chaque :
- dépôt d’un nouvel amendement déposé par le gouvernement visant un article suivi,
- dépôt d’un nouvel amendement déposé par les rapporteurs au fond visant un article suivi,
- dépôt d’un nouvel amendement portant article additionnel avant ou après un article suivi, déposé par le gouvernement ou les rapporteurs au fond,
- fin d’examen d’un article suivi, c’est-à-dire dès que tous les amendements de l’article ont reçu leur sort.

Vous recevrez ces e-mails pour toutes les étapes (examens en commission et séances), à chaque lecture et dans chacune des chambres.

Si vous suivez des amendements

La fréquence de réception des e-mails liés à votre suivi d’amendements dépend du nombre et de l’actualité de vos amendements suivis.

Vous recevrez un e-mail unique :
- dès que le sort de votre amendement suivi est connu,
- à chaque dépôt d’un nouveau sous-amendement sur l’un de vos amendements suivis,
- à chaque rectification du dispositif de l’un de vos amendements suivis.

À ce jour, il est impossible de personnaliser la fréquence d’envoi de vos e-mails. Signalez-nous si c’est un paramétrage nécessaire pour vous.
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