A quelle fréquence je vais recevoir vos emails ?

Si vous suivez des dossiers

Vous recevrez un seul email récapitulatif maximum par jour, à 8h, regroupant les informations de l'ensemble des dossiers que vous suivez.

Pour qu'un dossier figure dans ce récapitulatif, il doit avoir subi au moins une modification dans les 24h précédant la réception de cet email (dépôt d'amendement, sort sur le texte ou un amendement, publication d'un texte...)

Ainsi, si aucun de vos dossiers suivis n'évolue dans la journée, vous ne recevrez pas d'email le lendemain.

Si vous suivez des articles

La fréquence de réception des emails liés à votre suivi d'article dépend du nombre et de l'actualité de vos articles suivis.

Vous recevrez un email unique à chaque :
- dépôt d'un nouvel amendement déposé par le Gouvernement visant un article suivi
- dépôt d'un nouvel amendement déposé par les rapporteurs au fond visant un article suivi
- dépôt d'un nouvel amendement portant article additionnel avant ou après un article suivi, déposé par le Gouvernement ou les rapporteurs au fond
- fin d'examen d'un article suivi, c'est-à-dire dès que tous les amendements de l'article ont reçu leur sort

Vous recevrez ces emails pour toutes les étapes (examens en commission et séances), à chaque lecture et dans chacune des chambres.

Si vous suivez des amendements

La fréquence de réception des emails liés à votre suivi d'amendements dépend du nombre et de l'actualité de vos amendements suivis.

Vous recevrez un email unique :
- dès que le sort de votre amendement suivi est connu
- à chaque dépôt d'un nouveau sous-amendement sur l'un de vos amendements suivis
- à chaque rectification du dispositif de l'un de vos amendements suivis

A ce jour il est impossible de personnaliser la fréquence d'envoi de vos emails. Signalez-nous si c'est un paramétrage nécessaire pour vous.
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